Code rural et de la pêche maritime

Article Tableau n° 19

Article Tableau n° 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Hémopathies causées par le benzène

Résumé Cet article parle des maladies du sang causées par le benzène dans les travaux agricoles, et indique combien de temps après l'exposition la maladie peut être reconnue.

Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant

| Désignation de la maladie | Délai de prise

en charge| Liste indicative des principaux travaux susceptibles

de provoquer ces maladies | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie, leuconeutropénie, thrombopénie), acquises, non réversibles| 3 ans | Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits contenant du benzène, notamment :

-Préparation, transport, utilisation de carburants renfermant du benzène ; transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; emploi et entretien mécanique de véhicules, d'engins ou d'outils à moteur thermique utilisant ce type de carburants.

-Emploi du benzène comme solvant, éluant ou réactif de laboratoire.| | Syndromes myélodysplasiques acquis | 3 ans | | | Leucémies aiguës myéloblastiques et lymphoblastiques | 20 ans | | | Syndrome myéloprolifératif | 20 ans | |


Historique des versions

Version 2

Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant

Désignation de la maladie

Délai de prise en charge

Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie, leuconeutropénie, thrombopénie), acquises, non réversibles

3 ans

Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits contenant du benzène, notamment :

-Préparation, transport, utilisation de carburants renfermant du benzène ; transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; emploi et entretien mécanique de véhicules, d'engins ou d'outils à moteur thermique utilisant ce type de carburants.

-Emploi du benzène comme solvant, éluant ou réactif de laboratoire.

Syndromes myélodysplasiques acquis

3 ans

Leucémies aiguës myéloblastiques et lymphoblastiques

20 ans

Syndrome myéloprolifératif

20 ans

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 22 avril 2005

Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE PRISE

en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

susceptibles de provoquer ces maladies

Affections acquises isolées ou associées de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique :

- anémie ;

- leuconeutropénie ;

- thrombopénie.

3 ans

Emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de dilution.

Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu au cours des opérations ci-dessus énumérées.

Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics, colles, d'entretien du benzène.

encres, produits renfermant

Hypercytoses d'origine myélodysplasique.

3 ans

Syndrome myéloprolifératif.

15 ans

Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition de 1 an).

15 ans