Décret n°2021-1838 du 24 décembre 2021
Chapitre Ier : Dispositions communes à toutes les zones de travaux et installations
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Organisation et sécurité dans les zones de travaux
Résumé. Ce chapitre explique comment organiser le travail en sécurité et protéger les travailleurs des dangers comme les incendies.
En vigueur depuis le jeudi 30 décembre 2021
Chapitre Ier : Dispositions communes à toutes les zones de travaux et installations
Section 1 : Organisation du travail
Section 2 : Principes généraux de sécurité
Section 3 : Principes de sécurité incendie et explosion