Décret n°2021-1796 du 23 décembre 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code de la santé publique

Art. R1110-2, Art. R1435-16, Art. R1435-31, Art. R1527-1, Art. R3224-2, Art. R4031-2, Art. R5124-69, Art. R6123-52, Art. R6123-53, Art. R6123-88, Art. R6123-94, Art. R6133-8

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Remplacement des réseaux de santé par des dispositifs spécifiques régionaux

Résumé. Les hôpitaux et autres structures de santé doivent désormais adhérer à des dispositifs spécifiques régionaux ou d'appui à la coordination plutôt qu'à des réseaux de santé.

A modifié les dispositions suivantes :

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