Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du Décret n°2009-1340
Résumé. Cet article modifie deux articles d'un décret de 2009 sans préciser les changements.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1340 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 3Décret n°2009-1340 du 29 octobre 2009Art. 2-1 → Version 4
- Décret n°2009-1340 du 29 octobre 2009Art. 1, Art. 2-1