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Amélioration du système de localisation des taxis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des modalités techniques du registre de disponibilité des taxis
- Code des transportsArt. R3121-28
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des références d'articlesCode des transportsArt. R3121-28 : Système de localisation des taxis disponibles
→ Version 2 : Précision des modalités techniques du registre de disponibilité des taxis
- Code des transportsArt. R3121-27, Art. R3121-28