Article 93
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Temps partiel thérapeutique pour les praticiens hospitaliers universitaires
Résumé Les médecins universitaires peuvent travailler à temps partiel pour des raisons de santé et garder leur salaire et leurs primes.
Les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et les assistants hospitaliers universitaires peuvent bénéficier d'un temps partiel thérapeutique dans les conditions fixées aux articles L. 323-3 et R. 323-3 du code de la sécurité sociale. Pendant la période de temps partiel thérapeutique, l'intéressé perçoit la totalité de sa rémunération universitaire et de ses émoluments hospitaliers, ainsi que les primes habituellement perçues, s'il remplit les conditions d'octroi de celles-ci.
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