JORF n°0269 du 19 novembre 2021

Décret n°2021-1504 du 17 novembre 2021

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 612-3 ;

Vu le code du sport ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 juin 2021,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions du Code du Sport

Résumé Les règles de l'article D212-27 du Code du sport ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-27 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Un décret a modifié des règles spécifiques du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-27-1 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé On a modifié une règle du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-43 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Cet article modifie des règles du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-43-1 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article D212-59 du Code du sport

Résumé Les règles des fédérations sportives changent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-59 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de l'article D212-59-1 du code du sport

Résumé Cet article annule une règle spécifique du Code du sport.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-59-1 > >

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1 abrogé

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Charges des ministres

Résumé Les ministres doivent s'assurer que ce décret est mis en place et publié.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 17 novembre 2021.

Jean Castex

Par le Premier ministre :

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Roxana Maracineanu

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Jean-Michel Blanquer