Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de conformité pour les moteurs d'engins mobiles
Résumé. Les moteurs des engins mobiles non routiers doivent désormais avoir une déclaration de conformité individuelle et un marquage conforme au règlement européen.
A modifié les dispositions suivantes :