Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles applicables à l'école
Résumé. Le décret modifie les articles applicables à l'école en étendant certaines dispositions du code de l'éducation.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1129 du 28 septembre 2010Art. 1-1 : Extension des règles de l'éducation à l'ENSM
→ Version 2 : Précision des articles applicables
→ Version 2 : Précision des articles applicables
- Décret n°2010-1129 du 28 septembre 2010Art. 1-1