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Modification des règles et du personnel de l'École polytechnique
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des références législatives applicables à l'écoleDÉCRET n°2015-1176 du 24 septembre 2015Art. 33 : Composition du personnel de l'École polytechnique
→ Version 2 : Modification de la composition du personnel de l'École polytechnique
- DÉCRET n°2015-1176 du 24 septembre 2015Art. 3, Art. 33