Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du Décret n°90-693 du 1 août 1990
Résumé. Un décret de 1990 a été mis à jour mais on ne sait pas comment.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-693 du 1 août 1990Art. 1 → Version 2
- Décret n°90-693 du 1 août 1990Art. 1