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Chapitre Ier

Dispositions relatives aux personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

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Section 2

Dispositions transitoires

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JORF n°0254 du 30 octobre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux infirmiers de la fonction publique hospitalière

Résumé L'article change des règles pour les infirmiers dans les hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 > > Art. 3 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988

Résumé Cet article adapte les conditions de travail des infirmiers des hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions du décret n° 88-1077

Résumé Cet article change certaines règles pour les infirmiers des hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 > > Art. 5 > >

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