Décret n°2021-1387 du 25 octobre 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2016-742 du 2 juin 2016

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2016-742 du 2 juin 2016

Art. 2

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Association d'une école à une université

Résumé. L'Ecole supérieure de chimie organique et minérale devient associée à l'université de technologie de Compiègne.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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