Décret n°2016-742 du 2 juin 2016

Article 1

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Article 1

L'Ecole supérieure de chimie organique et minérale est associée à l'université de technologie de Compiègne.

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En vigueur depuis le 6 juin 2016 · Dernière version le 28 octobre 2021

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Association d'une école de chimie à une université

Résumé. Un décret de 2016 associe l'École supérieure de chimie organique et minérale à l'université de technologie de Compiègne.

L'Ecole supérieure de chimie organique et minérale est associée à l'université de technologie de Compiègne.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 28 octobre 2021

Modifié parDécret n°2021-1387 du 25 octobre 2021art. 1 : Association d'une école à une université

En résumé. La suppression de l'association de plusieurs écoles avec l'université d'Amiens et la modification de la formulation pour l'Ecole supérieure de chimie organique et minérale, qui est désormais associée uniquement à l'université de technologie de Compiègne.

En vigueur du lundi 6 juin 2016 au mercredi 27 octobre 2021

Source : Légifrance