Article 82
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Quorum pour la réunion valide des conseils universitaires et de pôle
Résumé Si moins de la moitié des membres sont présents, le conseil est reconvoqué dans huit jours.
Quorum
Chaque conseil ou commission ne peut siéger valablement que si la moitié des membres en exercice est présente ou représentée par procuration. A défaut, l'instance est de nouveau convoquée sur le même ordre du jour et réunie dans un délai de huit jours.
Les délais de communication des documents, notamment en cas d'urgence, sont définis dans le règlement intérieur.
1 version