Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création et modification d'articles dans le Code de l'énergie
Résumé. Un décret a mis à jour des règles sur l'énergie pour mieux protéger l'environnement.
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'énergieArt. R121-31-2 → Version 1
- Code de l'énergieArt. R121-31-2
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'énergieArt. R121-27 → Version 7
- Code de l'énergieArt. R121-27