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Ajout de nouveaux équipements dans la liste des déchets à recycler
A modifié les dispositions suivantes :
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Décret n°2021-1213 du 22 septembre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code de l'environnement
Art. R543-172
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance