Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des conditions de promotion au grade de professeur d'éducation physique et sportive
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2021-1053 du 6 août 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 80-627 du 4 août 1980
Art. 15
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance