Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des emplois fonctionnels dans l'éducation nationale
Résumé. Le décret modifie la liste des emplois fonctionnels des services déconcentrés de l'éducation nationale, en ajoutant de nouvelles fonctions pour les conseillers des recteurs d'académie.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-1413 du 20 octobre 2016Art. 1 : Emplois fonctionnels dans l'éducation nationale
→ Version 4 : Ajout de fonctions pour les conseillers des recteurs d'académie
→ Version 4 : Ajout de fonctions pour les conseillers des recteurs d'académie
- Décret n°2016-1413 du 20 octobre 2016Art. 1