Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification de la terminologie sur la sûreté des navires
Résumé. L'article simplifie le texte sur la sûreté des navires en supprimant les références à 'gestion de la'
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 84-810 du 30 août 1984Art. 29-3 : Audit de sûreté des navires
→ Version 2 : Simplification des références à la sûreté des navires
→ Version 2 : Simplification des références à la sûreté des navires
- Décret n° 84-810 du 30 août 1984Art. 29-3