Décret n°2020-1831 du 31 décembre 2020

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1393 du 11 novembre 2009

Art. 1

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Modification de l'organisation du ministère de la culture

Résumé. Le décret modifie l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture en ajoutant et réorganisant plusieurs directions générales.

A modifié les dispositions suivantes :

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