JORF n°0316 du 31 décembre 2020

Article 3

Article 3

Le décret du 9 octobre 2015 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans son intitulé, après les mots : « fixant la liste », sont insérés les mots : « des vins rosés tranquilles, » ;
2° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent décret.


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Version 1

Le décret du 9 octobre 2015 susvisé est ainsi modifié :

1° Dans son intitulé, après les mots : « fixant la liste », sont insérés les mots : « des vins rosés tranquilles, » ;

2° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent décret.