Décret n°2020-1727 du 28 décembre 2020

Article 1

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Article 1

Le décret du 17 février 2014 susvisé (Organisation des directions et services dans les ministères de l'éducation, des sports, etc.) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'un décret administratif) à 9 (Extension des missions de la direction du numérique pour l'éducation) du présent décret.

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Modification d'un décret sur l'éducation nationale

Résumé. Un décret modifie un autre décret de 2014 en ajoutant des mentions sur la jeunesse et les sports.

Le décret du 17 février 2014 susvisé (Organisation des directions et services dans les ministères de l'éducation, des sports, etc.) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'un décret administratif) à 9 (Extension des missions de la direction du numérique pour l'éducation) du présent décret.

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Source : Légifrance