A modifié les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeSct. Section 2 : Dispositions relatives à l'enseignement supérieur agronomique et à l'enseignement supérieur de paysageCode rural et de la pêche maritimeSct. Sous-section 1 : Dispositions généralesCode rural et de la pêche maritimeArt. R812-51 → Version 2Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-52 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-53 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-54 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-55 → Version 5Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-50 → Version 2Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-56 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. R*812-57Code rural et de la pêche maritimeArt. R*812-58Code rural et de la pêche maritimeArt. R*812-59
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Section 2 : Dispositions relatives à l'enseignement supérieur agronomique et à l'enseignement supérieur de paysage, Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales, Art. R812-51, Art. R812-52, Art. R812-53, Art. R812-54, Art. R812-55, Art. R812-50, Art. R812-56, Art. R*812-57, Art. R*812-58, Art. R*812-59
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeSct. Sous-section 3 : Enseignement et recherche.
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Sous-section 3 : Enseignement et recherche.
A créé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 1er : Habilitation des écoles nationales vétérinaires et conseil des directeursCode rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 1er : Contenu de l'enseignement supérieur vétérinaireCode rural et de la pêche maritimeArt. R812-61 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 2 : Conditions et modalités d'admission pour suivre les études vétérinairesCode rural et de la pêche maritimeArt. R812-62 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 3 : Régime des études vétérinairesCode rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 2 : Recrutement des étudiantsCode rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 4 : Diplômes et titres délivrés à l'issue des études vétérinairesCode rural et de la pêche maritimeArt. R812-63 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 5 : Evaluation des études et des écoles vétérinairesCode rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 3 : Contenu des études et déroulementCode rural et de la pêche maritimeArt. D812-60 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D812-64 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-50 → Version 2Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 4 : Diplômes d'enseignements complémentaires délivrés par les écoles nationales vétérinairesCode rural et de la pêche maritimeArt. R812-51 → Version 2Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-65 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-52 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-53 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-54 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-55 → Version 5Code rural et de la pêche maritimeArt. R812-56 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. R*812-57Code rural et de la pêche maritimeArt. R*812-58Code rural et de la pêche maritimeArt. R*812-59
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 1er : Habilitation des écoles nationales vétérinaires et conseil des directeurs, Sct. Paragraphe 1er : Contenu de l'enseignement supérieur vétérinaire, Art. R812-61, Sct. Paragraphe 2 : Conditions et modalités d'admission pour suivre les études vétérinaires , Art. R812-62, Sct. Paragraphe 3 : Régime des études vétérinaires , Sct. Paragraphe 2 : Recrutement des étudiants , Sct. Paragraphe 4 : Diplômes et titres délivrés à l'issue des études vétérinaires , Art. R812-63, Sct. Paragraphe 5 : Evaluation des études et des écoles vétérinaires, Sct. Paragraphe 3 : Contenu des études et déroulement , Art. D812-60, Art. D812-64, Art. R812-50, Sct. Paragraphe 4 : Diplômes d'enseignements complémentaires délivrés par les écoles nationales vétérinaires, Art. R812-51, Art. R812-65, Art. R812-52, Art. R812-53, Art. R812-54, Art. R812-55, Art. R812-56, Art. R*812-57, Art. R*812-58, Art. R*812-59