Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des documents en ligne pour les copropriétaires
Résumé. La liste des documents que les syndics doivent mettre en ligne pour les copropriétaires est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2019-502 du 23 mai 2019Art. 1 : Documents obligatoires en ligne pour les copropriétaires
→ Version 2
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- Décret n°2019-502 du 23 mai 2019Art. 1