Décret n°2020-1158 du 21 septembre 2020

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

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Code de l'éducation

Sct. Section 6 : Diplômes d'initiation à la mer, Art. D338-48, Art. D338-49, Art. D338-50, Art. D338-51, Art. D338-52

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Création de diplômes d'initiation à la mer

Résumé. Le décret crée des diplômes pour valider les compétences de base en mer et enseigner ces activités.

A créé les dispositions suivantes :

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