Décret n°2019-542 du 29 mai 2019

Article 1

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Article 1

Le décret du 24 janvier 1990 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout d'un échelon exceptionnel pour les maîtres de conférences) à 9 (Promotion des professeurs des universités-praticiens hospitaliers dentaires) du présent décret.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2017

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Modification d'un décret sur les promotions dans la fonction publique

Résumé. Un décret de 1990 est mis à jour avec de nouvelles règles pour les promotions dans la fonction publique.

Le décret du 24 janvier 1990 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout d'un échelon exceptionnel pour les maîtres de conférences) à 9 (Promotion des professeurs des universités-praticiens hospitaliers dentaires) du présent décret.

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Source : Légifrance