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Modification d'un décret sur les promotions dans la fonction publique
Le décret du 24 janvier 1990 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout d'un échelon exceptionnel pour les maîtres de conférences) à 9 (Promotion des professeurs des universités-praticiens hospitaliers dentaires) du présent décret.