Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des procédures antidopage
Résumé. Les procédures antidopage sont simplifiées en retirant certaines références et en remplaçant une exigence juridique stricte par un principe général basé sur les normes internationales.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R232-64 → Version 3 · Simplification des procédures antidopage
- Code du sport.Art. R232-64