Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation administrative d'une école d'art
Résumé. L'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy ajoute un conseil scientifique et précise son organisation.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-1517 du 23 décembre 2002Art. 6 → Version 2
- Décret n°2002-1517 du 23 décembre 2002Art. 6