Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'inscription des courses étrangères au calendrier
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2019-1562 du 30 décembre 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-498 du 17 mai 2010
Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance