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Modification des attributions du recteur d'académie
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008Art. 3-1-1, Art. 3-2
Décret n°2019-1554 du 30 décembre 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008
Art. 3-1-1, Art. 3-2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008Art. 3-1-1, Art. 3-2
modifie
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