Abrogé par Décret n°2026-752 du 6 août 2026 - art. 4
Créé le 9 août 2018 · Abrogé le 9 août 2026
Le grade de licence du diplôme de premier cycle de l'école polytechnique est conféré aux étudiants obtenant le diplôme à compter de la session 2020.
Décret n°2018-726 du 3 août 2018
Le grade de licence du diplôme de premier cycle de l'école polytechnique est conféré aux étudiants obtenant le diplôme à compter de la session 2020.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Décret n°2026-752 du 6 août 2026 - art. 4
Créé le 9 août 2018 · Abrogé le 9 août 2026
Le grade de licence du diplôme de premier cycle de l'école polytechnique est conféré aux étudiants obtenant le diplôme à compter de la session 2020.
Abrogé depuis le dimanche 9 août 2026
Abrogé parDécret n°2026-752 du 6 août 2026art. 4
En vigueur du jeudi 9 août 2018 au samedi 8 août 2026
Source : Légifrance