Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des taux de cotisations pour les marins
Résumé. Les taux des cotisations personnelles pour les marins à la pêche et aux cultures marines sont ajustés.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2008-338 du 14 avril 2008Art. 8 : Taux des cotisations retraite des marins
→ Version 2
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- Décret n°2008-338 du 14 avril 2008Art. 8