Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des jours d'accueil sans hébergement extrascolaire et périscolaire
Résumé. Le décret précise les jours d'accueil sans hébergement extrascolaire et périscolaire.
A modifié les dispositions suivantes :