Décret n°2018-1132 du 11 décembre 2018

Article 1

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Article 1

Le décret du 13 janvier 2011 susvisé (Décret sur la gestion des musées nationaux et du Grand Palais) est modifié conformément aux articles 2 (Changement de nom d'un établissement public culturel) à 13 (Exécution du décret par les ministres) du présent décret.

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En vigueur depuis le 14 décembre 2018

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Modification d'un décret de 2011

Résumé. Un décret de 2011 est mis à jour avec des changements mineurs, comme la suppression d'une ancienne dénomination.

Le décret du 13 janvier 2011 susvisé (Décret sur la gestion des musées nationaux et du Grand Palais) est modifié conformément aux articles 2 (Changement de nom d'un établissement public culturel) à 13 (Exécution du décret par les ministres) du présent décret.

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