A modifié les dispositions suivantes :
Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. LIVRE III : Ordre national du MériteCode de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. TITRE I : Objet et composition de l'ordreCode de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R160 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R161 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R162 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R163 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R164 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R165 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R166 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R167 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R168 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R169 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. TITRE II : Conditions de nomination et de promotionCode de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R170 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R171 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R172 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R173 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. CHAPITRE I : Nominations et promotions à titre normalCode de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R174 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R175 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R176 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R177 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. CHAPITRE II : Nominations et promotions à titre exceptionnelCode de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R178 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. CHAPITRE III : Attributions à titre étrangerCode de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R179 → Version 1
- Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. LIVRE III : Ordre national du Mérite, Sct. TITRE I : Objet et composition de l'ordre, Art. R160, Art. R161, Art. R162, Art. R163, Art. R164, Art. R165, Art. R166, Art. R167, Art. R168, Art. R169, Sct. TITRE II : Conditions de nomination et de promotion, Art. R170, Art. R171, Art. R172, Art. R173, Sct. CHAPITRE I : Nominations et promotions à titre normal, Art. R174, Art. R175, Art. R176, Art. R177, Sct. CHAPITRE II : Nominations et promotions à titre exceptionnel, Art. R178, Sct. CHAPITRE III : Attributions à titre étranger, Art. R179
A créé les dispositions suivantes :
Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R180 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R181 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R182 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R183 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R184 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R185 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R186 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R187 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R188 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. TITRE III : Modalités de nomination et promotionCode de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R189 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R190 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. TITRE IV : Insignes et brevetsCode de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. CHAPITRE I : InsignesCode de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R191 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R192 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R193 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. CHAPITRE II : BrevetsCode de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R194 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R195 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. CHAPITRE III : Remise de l'insigneCode de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R196 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R197 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R198 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R199 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R200 → Version 1Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteSct. TITRE V : DisciplineCode de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R202 → Version 1
- Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du MériteArt. R180, Art. R181, Art. R182, Art. R183, Art. R184, Art. R185, Art. R186, Art. R187, Art. R188, Sct. TITRE III : Modalités de nomination et promotion, Art. R189, Art. R190, Sct. TITRE IV : Insignes et brevets, Sct. CHAPITRE I : Insignes, Art. R191, Art. R192, Art. R193, Sct. CHAPITRE II : Brevets, Art. R194, Art. R195, Sct. CHAPITRE III : Remise de l'insigne, Art. R196, Art. R197, Art. R198, Art. R199, Art. R200, Sct. TITRE V : Discipline, Art. R202