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Définition élargie des recherches impliquant la personne humaine
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Élargissement et clarification du champ de la recherche impliquant la personne humaineCode de la santé publiqueArt. R1121-1-1 : Définition des recherches sur les médicaments
- Code de la santé publiqueArt. R1121-1, Art. R1121-1-1
A modifié les dispositions suivantes :