Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'une bonification d'ancienneté pour les psychologues préparant un doctorat
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°91-129 du 31 janvier 1991Art. 8-1
Décret n°2017-658 du 27 avril 2017
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°91-129 du 31 janvier 1991
Art. 8-1
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°91-129 du 31 janvier 1991Art. 8-1
Source : Légifrance
Modification des durées d'ancienneté pour les psychologues de la fonction publique hospitalière
Décret n°2017-658 du 27 avril 2017 · art. 2
Modification de la durée d'échelon pour les psychologues hors classe
Décret n°2017-658 du 27 avril 2017 · art. 7
Art. 8-1 (V)
Décret n°91-129 du 31 janvier 1991
Art. 7
Décret n°2007-961 du 15 mai 2007
Art. 9
Décret n°2007-961 du 15 mai 2007