Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des obligations de service des enseignants du premier degré
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008Art. 1
Décret n°2017-444 du 29 mars 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008
Art. 1
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008Art. 1
Source : Légifrance
Modification de la répartition des heures de service des enseignants
Décret n°2017-444 du 29 mars 2017 · art. 3
Modification des conditions pour les maîtres formateurs
Décret n°2017-444 du 29 mars 2017 · art. 6
Temps de travail des enseignants du primaire
Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008 · art. 1 (V)