Décret n°2017-421 du 27 mars 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005

Art. 1

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Réorganisation de l'administration du ministère de la jeunesse et des sports

Résumé. L'administration du ministère de la jeunesse et des sports est réorganisée avec deux directions principales.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005Art. 1 → Version 6
- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005
Art. 1

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