En vigueur depuis le 1 janvier 2018
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Coefficient de pondération selon le continent pour les redevances minières
Le coefficient " Kc " à appliquer est calculé, en fonction du continent au large duquel est situé le gisement, conformément au tableau suivant :
| CONTINENT AU LARGE DUQUEL EST SITUÉ LE GISEMENT | Kc |
|---|---|
| Europe | 1 |
| Amérique | 1 |
| Afrique | 0,7 |
| Océanie | 0,7 |