Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Recentrage des compétences du conseil des formations
Résumé. Le conseil des formations se concentre désormais sur des aspects stratégiques et pédagogiques, en abandonnant les points liés aux unités de formation et de recherche.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 88-413 du 22 avril 1988Art. 21-1 : Rôle du conseil des formations dans l'enseignement supérieur
→ Version 2 : Redéfinition des attributions du conseil des formations
→ Version 2 : Redéfinition des attributions du conseil des formations
- Décret n° 88-413 du 22 avril 1988Art. 21-1