Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exemption pour les établissements avec invertébrés
Résumé. Les établissements qui ne détiennent que des invertébrés sont désormais exemptés des règles sur la détention d'animaux sauvages, sauf s'ils exposent au public ou possèdent certaines espèces.
A modifié les dispositions suivantes :