Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion des véhicules de collection du champ d'application d'une règle
Résumé. Les véhicules de collection, qu'ils pèsent moins ou plus de 3,5 tonnes, sont désormais exclus d'une règle spécifique.
A modifié les dispositions suivantes :