Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des consignes de style pour les titres et résumés d'articles
Résumé. Le décret modifie les dispositions annexes du décret de 2009 concernant des consignes de style pour les titres et résumés d'articles.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-796 du 23 juin 2009Art. Annexe → Version 12
- Décret n°2009-796 du 23 juin 2009Art. Annexe