Décret n°2017-1665 du 6 décembre 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R241-28, Art. R242-34

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R812-56

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Suppression du titre de vétérinaire spécialiste

Résumé. Les vétérinaires ne peuvent plus utiliser le titre de spécialiste s'ils sont autorisés par le ministre de l'agriculture.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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