Décret n°2017-1334 du 11 septembre 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2016-672 du 25 mai 2016

Art. 2

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Modification des conditions d'admission en master

Résumé. Les universités peuvent limiter les inscriptions en master selon leurs capacités d'accueil et l'habilitation du diplôme.

A modifié les dispositions suivantes :

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