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Promotion des ergothérapeutes, orthoptistes et pédicures-podologues
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2017-1259 du 9 août 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015
Art. 15
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A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Modification d'un décret de 2015
Décret n°2017-1259 du 9 août 2017 · art. 1
Entrée en vigueur du décret
Décret n°2017-1259 du 9 août 2017 · art. 26
Extension des possibilités de détachement et d'intégration pour les fonctionnaires de catégorie A
Décret n°2017-1259 du 9 août 2017 · art. 14
Promotion des fonctionnaires à la classe supérieure
DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 · art. 15 (VD)