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Modification des coefficients de points de retraite pour les agriculteurs
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification du calcul des points de retraite complémentaireCode rural et de la pêche maritimeArt. D781-91 : Évolution des points de retraite pour les agriculteurs non-salariés
→ Version 2 : Ajout des coefficients pour les années récentes
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D781-90, Art. D781-91