Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du rôle du conseil des études
Résumé. Le conseil des études et de la vie à l'école remplace le conseil universitaire et s'occupe de l'orientation, des diplômes, des activités culturelles et sociales, ainsi que de l'action sociale.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2012-1223 du 2 novembre 2012Art. 12 : Rôle du conseil des études et de la vie à l'école
→ Version 3 : Extension du champ d'application du conseil des études et de la vie
→ Version 3 : Extension du champ d'application du conseil des études et de la vie
- Décret n°2012-1223 du 2 novembre 2012Art. 12